Mentions Légales, RGPD & Cadre Règlementaire

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I. Qualité d'Association à But Non Lucratif

Conformément à la législation française, l'association LES ARCHERS DES FONTAINES exerce ses activités de manière strictement désintéressée. L'intégralité des cotisations perçues et des soutiens financiers est affectée à l'accomplissement des objectifs statutaires d'intérêt général. Aucune distribution de bénéfices ne peut être effectuée au profit des membres ou administrateurs.

II. Caractère Non Commercial du Portal Documentaire

Ce site web constitue une ressource informative et documentaire exempte de toute activité commerciale. Aucune vente directe, aucun abonnement payant et aucun service marchand ne sont proposés à travers cette plateforme.

2. Protection des Données Personnelles (RGPD)

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III. Traitement des Données de Contact

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IV. Droits des Utilisateurs (Accès, Rectification, Effacement)

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V. Crits Photographiques & Origine des Visuels

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